La gouvernance, voilà un bien grand mot… Si “gouverner” c’est détenir le pouvoir exécutif, alors la gouvernance décrit l’organisation et les conditions d’exercice de ce pouvoir. La construction de la future SCIC implique d’imaginer comment nous souhaitons organiser les instances dirigeantes de la clinique, quelle place donner aux différents collectifs, comment inclure les organes fonctionnels de la clinique (commissions emploi du temps, embauche, associations, etc.) dans ce nouveau modèle et, au fond, comment infuser de la psychothérapie institutionnelle dans tout cela.

Ce travail est mené par le comité Gouvernance, en lien avec le comité Projet d’établissement, et soumis régulièrement à l’ensemble du collectif. C’est un travail passionnant, où les points de vue se rencontrent, les désirs et les peurs se cristallisent, mais où chacun peut s’exprimer, où chaque avis est pesé, discuté.

Tout n’est pas encore arrêté, loin de là, mais nous commençons à voir émerger la forme générale que prendra la SCIC.

Les collèges

Dans une SCIC, chaque porteur de part, chaque coopérateur, compte pour une voix au moment des votes. 

Les coopérateurs sont répartis en collèges, en fonction de leur statut : 

• les salariés, moniteurs, agents, médecins, constituent le collège des producteurs
• un second collège regroupe les bénéficiaires : pensionnaires, familles, mais aussi, potentiellement, des fournisseurs, qui bénéficient de l’activité économique de la clinique. Pour le moment, nous ne savons pas encore comment intégrer les pensionnaires dans le fonctionnement de la SCIC sans que cela interfère avec le temps de leurs soins (c’est l’objet de débats passionnés !)
• un troisième collège est ouvert aux sympathisants et soutiens institutionnels (collectivités locales, fondations, investisseurs solidaires) – “C’est ce dernier qui définit l’intérêt collectif et se concrétise par la mobilisation, dans un projet à vocation économique, de parties prenantes ayant des intérêts qui doivent être durablement conciliés.”¹

Les statuts de la SCIC déterminent le poids de chaque collège au moment du vote en Assemblée Générale.

Ainsi les coopérateurs votent au sein de leur collège, et les votes de chaque collège sont pondérés pour aboutir au vote final. Le collège des salariés, en tant que cheville ouvrière de la SCIC, bénéficiera d’un poids plus important que les deux autres.

L’Assemblée Générale réunie chaque année :

• élira les membres du Directoire, du Conseil d’Administration et du Conseil d’Entreprise
• se prononcera sur les grandes orientations de la SCIC

Le Conseil d’Administration

Il s’agit d’une émanation de l’Assemblée Générale où pourraient siéger des membres élus de chaque collège. Les contours du CA sont encore flous, nous en sommes encore à articuler son rôle avec les instances plus opérationnelles de la clinique que sont le Conseil d’Entreprise et le Directoire.

Le Conseil d’Entreprise
(ou Conseil Chesnéen)

Ce conseil serait composé de référents des différentes commissions qui composent les organes fonctionnels de la clinique (embauche, emploi du temps, stage), et de représentants des équipes d’entretien et du secrétariat administratif, ainsi que des membres du Directoire.

Son rôle couvrirait le fonctionnement général de la clinique et les orientations de long terme.

Le Directoire

C’est à la fois une instance de représentation, vis-à-vis de nos autorités de tutelle et une instance opérationnelle de court terme. C’est au Directoire que reviendront les décisions du quotidien, qui ne portent pas d’enjeu majeur.

Cette instance serait composée :

• un médecin Directeur élu en AG pour 5 ans
• un médecin Président de la CME désigné par ses pairs médecins
• un cadre administratif salarié non élu (DAF : Directeur Administratif et Financier)
• un moniteur élu en AG pour 5 ans et bénéficiant d’une prime (ou d’une reconnaissance salariale à la hauteur des responsabilités)
• un moniteur suppléant élu en AG, seul membre non permanent

1 https://fonda.asso.fr/ressources/la-gouvernance-des-scic-des-pratiques-innovantes